Licenses

Les oeuvres d’Initials MB sont inscrites au répertoire de la SACEM et doivent faire l’objet de demandes d’utilisations.

Chaque composition et utilisation des oeuvres sont différentes c’est pourquoi il est difficile de formaliser les tarifs d’une composition cependant vous trouverez ci-dessous quelques éléments de réponse concernant les licences d’exploitation, le droit des utilisateurs et des ordres de prix.

Initials MB accorde un droit d’utilisation et non un droit de propriété des oeuvres. L’acheteur se verra délivrer une licence d’exploitation conditionnée par l’utilisation future des oeuvres.

Conditions de délivrance :

– La délivrance de licence s’effectue après réception intégrale du paiement
– Les copyrights et autres droits attachés appartiennent à Initials MB
– Toute musique achetée et utilisée sur quelconque production doit être créditée par une mention type : “Avec l’aimable autorisation  d’Initials MB.”
– Un lien retour pointant sur est souhaitable si vous utilisez une musique sur votre site Web.

La délivrance de licence exclusive est possible sur demande.

​Droits de l’utilisateur :

Dès l’obtention de la licence d’exploitation, l’utilisateur a la droit d’incorporer et de diffuser la/les musique(s) d’initials MB dans ses productions à savoir : le film institutionnel, la présentation multimédia, les sites internet, le streaming vidéo sur internet, la vidéo amateur, les salons, les bornes interactives, l’attente téléphonique limitée à 5 lignes, les diaporamas, les séminaires, les présentations Flash, PowerPoint, cartes postales électroniques, festivals, concours de films, salles d’attente, spectacles.

La reproduction sur support physique, la diffusion publique ou encore la diffusion télévisuelle font appel à des droits complémentaires accordés au cas par cas et sur demande.

Tarifs :

​Comme évoqué précédemment, la définition d’un prix n’est pas chose très spécifique si l’on prend en compte toutes les variables. N’hésitez pas à me contacter directement si vous avez des questions.

Variables pouvant influer sur le tarif d’une musique :

  • Durée
  • Délai
  • Complexité
  • Nombre de musiciens monopolisés

Éléments pouvant influer sur le tarif des licences :

  • Domaine d’utilisation (privé, public)
  • Diffusion : Jeux vidéos, Internet, Télé, Radio…
  • Reproduction sur CD supports physique + quantité